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Si\u00e8ge social :<\/p>\n
Miellerie du ChambourlasDate de derni\u00e8re mise \u00e0 jour : 15\/11\/2022<\/p>\n
Il est pr\u00e9alablement pr\u00e9cis\u00e9 que les pr\u00e9sentes conditions r\u00e9gissent exclusivement les ventes, par Miellerie du Chambourlas (Si\u00e8ge social : Chambroulas – 07360 Saint-Vincent-de-Durfort) de miels ainsi que des autres produits de la ruche (p\u00e2tisserie, apith\u00e9rapie, bougies).<\/p>\n
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1.1 – Les prix de nos produits sont indiqu\u00e9s en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d’exp\u00e9dition.<\/p>\n
1.2 – En cas de commande vers un pays autre que la France m\u00e9tropolitaine vous \u00eates l’importateur du ou des produits concern\u00e9s. Pour tous les produits exp\u00e9di\u00e9s hors Union europ\u00e9enne et DOM-TOM, le prix sera calcul\u00e9 hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’\u00e9tat sont susceptibles d’\u00eatre exigibles. Ces droits et sommes ne rel\u00e8vent pas de notre ressort. Ils seront \u00e0 votre charge et rel\u00e8vent de votre enti\u00e8re responsabilit\u00e9, tant en termes de d\u00e9clarations que de paiements aux autorit\u00e9s et\/organismes comp\u00e9tents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects aupr\u00e8s de vos autorit\u00e9s locales.<\/p>\n
1.3 – La Miellerie du Chambourlas se r\u00e9serve le droit de modifier ses prix \u00e0 tout moment mais les produits seront factur\u00e9s sur la base des tarifs en vigueur au moment de votre validation de commande.<\/p>\n
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Vous pouvez passer commande :<\/p>\n
Vous d\u00e9clarez avoir pris connaissance et accept\u00e9 les pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente.<\/p>\n
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Nos produits peuvent \u00eatre command\u00e9s dans la limite des stocks disponibles. Dans l’\u00e9ventualit\u00e9 d’une indisponibilit\u00e9 de produit apr\u00e8s passation de votre commande, nous vous en informerons par mail.\u00a0 Pour information le d\u00e9bit n’intervient qu’au moment de l’exp\u00e9dition du colis.<\/p>\n
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5.1 – G\u00e9n\u00e9ralit\u00e9s<\/p>\n
Les produits sont livr\u00e9s \u00e0 l’adresse de livraison que vous avez indiqu\u00e9e au cours du processus de commande, nous postons votre commande via Colissimo au plus vite apr\u00e8s votre commande.<\/p>\n
En cas de livraison par un transporteur n\u00e9cessitant une prise de rendez-vous avec le client, ce dernier prendra contact avec vous dans les plus brefs d\u00e9lais pour convenir avec vous d’un rendez-vous de livraison, 30 jours au plus tard \u00e0 compter de la date de votre validation de commande.<\/p>\n
En cas de retard d’exp\u00e9dition, un mail vous sera adress\u00e9 pour vous informer d’une \u00e9ventuelle cons\u00e9quence sur le d\u00e9lai de livraison qui vous a \u00e9t\u00e9 indiqu\u00e9. En cas de retard de livraison, nous vous proposerons par mail un nouveau d\u00e9lai de livraison.<\/p>\n
En tout \u00e9tat de cause, conform\u00e9ment aux dispositions l\u00e9gales, en cas de retard de livraison, vous b\u00e9n\u00e9ficiez de la possibilit\u00e9 de r\u00e9soudre le contrat dans les conditions et modalit\u00e9s d\u00e9finies \u00e0 l’Article L 216-2 du Code de la consommation. Dans ce cas, si vous avez re\u00e7u le produit, apr\u00e8s votre annulation, nous proc\u00e9derons au remboursement du produit et aux frais \u00ab\u00a0aller\u00a0\u00bb dans les conditions de l’Article L 216-3 du Code de la consommation.<\/p>\n
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Nous vous rappelons que le fait de valider votre commande implique l’obligation \u00e0 votre charge de payer le prix indiqu\u00e9. Le r\u00e8glement de vos achats peut s’effectuer par ch\u00e8que.<\/p>\n
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Notre site fait l’objet d’un syst\u00e8me de s\u00e9curisation.<\/p>\n
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D\u00e9lai l\u00e9gal du droit de r\u00e9tractation : conform\u00e9ment aux dispositions l\u00e9gales en vigueur, vous disposez d’un d\u00e9lai de 14 jours \u00e0 compter de la r\u00e9ception de vos produits pour exercer votre droit de r\u00e9tractation sans avoir \u00e0 justifier de motifs ni \u00e0 payer de p\u00e9nalit\u00e9. Apr\u00e8s communication de votre d\u00e9cision d’exercer votre droit de r\u00e9tractation dans ce d\u00e9lai de 14 jours, vous disposez d’un autre d\u00e9lai de 14 jours pour renvoyer le ou les produits concern\u00e9s par la r\u00e9tractation.<\/p>\n
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Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations \u0153uvres et images reproduits ou repr\u00e9sent\u00e9s sur le site de la Miellerie du Chambourlas sont strictement r\u00e9serv\u00e9s au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et pour le monde entier. \u00c0 ce titre et conform\u00e9ment aux dispositions du code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage priv\u00e9 sous r\u00e9serve de dispositions diff\u00e9rentes voire plus restrictives du code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle est autoris\u00e9e. Toute reproduction ou repr\u00e9sentation totale ou partielle du site de la Miellerie du Chambourlas ou de tout ou partie des \u00e9l\u00e9ments est strictement interdite.<\/p>\n
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Les informations nominatives et donn\u00e9es personnelles vous concernant sont n\u00e9cessaires \u00e0 la gestion de votre commande et \u00e0 nos relations commerciales. Elles peuvent \u00eatre transmises aux soci\u00e9t\u00e9s qui contribuent \u00e0 ces relations telles que celles charg\u00e9es de l’ex\u00e9cution des services et commandes pour leur gestion, ex\u00e9cution, traitement et paiement. Ces informations et donn\u00e9es sont \u00e9galement conserv\u00e9es \u00e0 des fins de s\u00e9curit\u00e9, afin de respecter les obligations l\u00e9gales et r\u00e9glementaires et ainsi que pour nous permettre d’am\u00e9liorer et personnaliser les services que nous vous proposons et les informations que nous vous adressons.<\/p>\n
Conform\u00e9ment \u00e0 la loi informatique et libert\u00e9s du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’acc\u00e8s et de rectification et d’opposition aux donn\u00e9es personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous adresser un courrier \u00e0 l’adresse du si\u00e8ge social.<\/p>\n
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Veuillez compl\u00e9ter et renvoyer le pr\u00e9sent formulaire uniquement si vous souhaitez vous r\u00e9tracter de votre commande pass\u00e9e sur Miellerie du Chambourlas, sauf exclusions ou limites \u00e0 l’exercice du droit de r\u00e9tractation suivant les Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente applicables.<\/p>\n
A l’attention de la Miellerie du Chambourlas – Chambourlas – 07360 Saint-Vincent-de-Durfort<\/p>\n
Je vous notifie par la pr\u00e9sente ma r\u00e9tractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :<\/p>\n
Command\u00e9 le \u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026.. \/ Re\u00e7u le \u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026.. (*)<\/p>\n
Nom du\/des consommateur(s) : \u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026..<\/p>\n
Adresse du\/des consommateur(s) : \u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026..<\/p>\n
Signature du\/des consommateur(s) (uniquement en cas de notification du pr\u00e9sent formulaire sur papier) :<\/p>\n
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Date : \u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026..<\/p>\n
(*) Rayez la mention inutile<\/p>\n
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